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Urbanisme
Document d'urbanisme
Plan de zonage village
(308Ko)
publié le 17/10/2022 à 10:43
Attestation de fin de travaux
(176Ko)
publié le 07/08/2023 à 17:27
Pensez à déclarer la fin de vos travaux en ramenant ce document rempli à la mairie
Feuillet impôts
(1025Ko)
publié le 07/08/2023 à 17:30
Déclaration à faire pour toute création ou modification sur un bâtiment
Feuillet impôt piscine etc..
(246Ko)
publié le 07/08/2023 à 17:31
La piscine est également à déclarer aux impôts !
REGLEMENT LOTISSEMENT LES HIEROS 3
(136Ko)
publié le 17/07/2023 à 09:20
REGLEMENT BATIMENTS DE FRANCE
NUANCIER FACADES ET MURS DE CLOTURE
(1697Ko)
publié le 17/07/2023 à 09:28
Couleurs de façades autorisées par les bâtiments de France
NUANCIER MENUISERIES EXTERIEURES
(393Ko)
publié le 17/07/2023 à 09:25
Couleurs autorisées par les Bâtiments de France
INFOS CENTRE ANCIEN
(482Ko)
publié le 07/08/2023 à 17:25
Fiche explicative intégration moteur climatisation
(709Ko)
publié le 17/07/2023 à 09:23
INFORMATIONS COMMUNALES
INFOS OBLIGATIONS EN MATIERE D'URBANISME
(75Ko)
publié le 17/07/2023 à 09:34
QUELLES AUTORISATIONS POUR QUELS TRAVAUX ?
(161Ko)
publié le 17/07/2023 à 09:30
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